Conditions générales de fonctionnement

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30, le samedi de 08h30 à 12h et de 14h à 18h00.

Les consultations ont lieu de préférence sur rendez-vous tous les jours. Les urgences vitales seront prises sans rendez vous.

Des visites à domiciles peuvent être effectuées sur demande préalable et selon notre disponibilité.

Pour des raisons évidentes de sécurité, il est recommandé d'utiliser des caisses de transport adaptées pour les animaux de petite taille, tels que NAC, chats, éventuellement petits chiens, et de tenir les chiens en laisse.
La contention d'un chien réputé agressif ne se fera pas sans le port de sa muselière.

Personnel affecté aux soins des animaux

Personnel vétérinaire :

• Dr Tanguy Matthieu, associé, co-gérant, docteur vétérinaire diplômé de l’école vétérinaire de Nantes en 2003
• Dr Caillat Laetitia, salariée cadre autonome échelon 4, docteur vétérinaire diplômée de l’école vétérinaire de Maisons Alfort en 2008
• Dr Forot Domitille, salariée, docteur vétérinaire diplômé de l’école vétérinaire de Lyon
• Dr Tordera Juarez, salariée, docteur vétérinaire diplômé de l’école vétérinaire de Madrid

Personnel non vétérinaire :

• Mlle Touron Marine, ASV échelon 5 diplômée du GIPSA Rambouillet.
• Mme STAUMONT Doriane, ASV échelon 5 diplômée de l’institut Bonaparte.
• Mme COQUERELLE Sandie, ASV échelon 5
• Mlle Le goff Léa, ASV échelon 5 diplômée du GIPSA Rambouillet
• Mr Alexis Fradin, AV

Prestations effectuées au sein de la clinique

Les prestations effectuées au sein de l’établissement sont : 

• Consultations de médecine générale

• Consultations vaccinales et pédiatriques

• Chirurgie de convenance

• Chirurgie gynécologique

• Chirurgie des tissus mous

• Chirurgie orthopédique : le cas échéant par un intervenant extérieur (Dr David Znaty) avec l'accord du client

• Analyses sanguines :

- Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : IDEXX

- Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client.

• Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indications contraires dans le contrat de soins. Le protocole est choisi en fonction de la nature de la chirurgie et de l’âge de l’animal :

- Anesthésie flash Medetomidine + Ketamine

- Prémédication Buprenorphine, anesthésie fixe medetomidine + ketamine

- Prémédication diazepam +/- buprenorphine , induction Propofol ou alfaxalone relais gaz Isoflurane

- Surveillance de l'anesthésie par ecg- oxymètrie-capnographie Nihon-Kohden

• Imagerie médicale :

- Réalisation de radiographies : générateur Sedecal, développement numérique par cassettes au phosphore Philips ELEVA (une copie sur clé USB ou un envoi par mail des radiographies sera remise au client sur simple demande).

- Echographie, doppler, doppler couleur, appareil Xario 100 Toshiba (une copie sur clé USB de l’échographie sera remise au client sur simple demande ainsi que l’impression sur papier noir et blanc des clichés ou  un envoi par mail). Les échographies cardiaque sont réalisées par les vétérinaires spécialisés d’UCVET ( Drs Castaignet, Rouby, Petit, Roubin ou Lambert)

• Laser Mphi Vet de MLS Multiwaves Locked system

• Délivrance de médicaments (Conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur) : En application avec l'article R. 242-43 du Code de Déontologie Vétérinaire en date du 15 mars 2015, la délivrance d'un médicament n'est que l'aboutissement d'une procédure diagnostique : elle résulte d'une prescription, qui est elle-même la conclusion d'une démarche diagnostique plus ou moins complexe, mais obligatoirement initiée par une consultation comportant a minima un examen clinique de l'animal.
Il ne saurait donc y avoir de délivrance sans prescription, ni prescription sans examen préalable.

• Ventes de produits d'hygiène et d'aliments diététiques et physiologiques.

Surveillance des animaux hospitalisés

Un local d'hospitalisation est spécifiquement aménagé pour l'accueil des chiens et chats.
Une hospitalisation étant généralement génératrice de stress, nous cherchons à réduire le séjour sur place autant que possible et nous essayons de favoriser une ambiance calme (diffuseurs de phéromones apaisantes et d’huiles essentielles).

Pendant les horaires d'ouverture, les soins et la surveillance sont aisément organisés et permettent de planifier la sortie du patient avant la fin de journée.
En-dehors des horaires d'ouverture, il n'y a pas de présence sur place. Les soins nécessaires sont réalisés en temps adapté, la présence pour surveillance est prolongée tant que nécessaire, l'animal est ensuite installé le plus confortablement possible pour la nuit dès l'instant où tout ce qui a été jugé utile à son bien-être et au maintien de son état de santé a été fait.

Le changement du linge et le nettoyage du box d'hospitalisation sont réalisés à minima une fois par jour, et autant que nécessaire au confort et à l'hygiène du patient. Chauffage, litière, boisson, alimentation sont fournis selon les circonstances.

Permanence et continuité des soins

En dehors de heures d’ouverture la permanence et continuité des soins est assurée par la société « VETOADOM » (visite à domicile), Maison des urgences (2 Rue Marguerite Perey, 95150 Taverny. Tel: 01 80 709 809) et la clinique vétérinaire V24 (08 Rue rivay 92300 Levallois Perret. Tel: 0155902424).

Ce service a pour but la prise en charge des animaux dont l'état de santé relève d'une urgence. Donc seuls les cas du ressort des urgences et de la permanence de soins sont accueillis. L'intervention sera limitée aux actes justifiés par l'urgence, et le suivi des soins sera assuré par le vétérinaire traitant habituel dès la fin de la période de garde.

Ce service se limite à la prise en charge des animaux de notre clientèle et de celle de la clinique vétérinaire de Mery sur Oise exclusivement.

Il est ici rappelé la limite du domaine de compétence : les seules espèces traitées couramment sont les carnivores domestiques à l'exclusion de toute autre.
Enfin, en cas de force majeure justifiant l'indisponibilité, d'autres dispositions pourront être indiquées dans l'intérêt de l'animal.

Espèces traitées

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :

• Chiens
• Chats
• Furets
• Rongeurs
• Lagomorphes

Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées ci-dessus notamment les équidés et les animaux de rente. En cas d’urgence concernant ces espèces vous pouvez vous adresser à :

• NAC/ Reptiles/oiseaux :

Clinique vétérinaire L’arche des nacs  – Dr Veronique Mentré 20 rue Lavoisier 95300 Pontoise Tel : 01 82 31 07 82

Chevaux :

Dr Vianney De Ponnat 6 Chemin Préfontaine 95420 Genainville Tel : 01 61 02 04 21

• Animaux de rente :

Drs Lapeyrin et Van Roy 60, rue de Francastel 60360 Crèvecœur le Grand Tel : 03 44 46 87 52

Conditions tarifaires

Les tarifs sont disponibles à la clinique.

Tous les prix affichés s’appliquent, sauf complications médicales ou chirurgicales découlant de la nature de la maladie ou de l’accident, ou de l’exigence particulière du client. Les tarifs des interventions ne figurant pas sur ce document peuvent vous être indiqués sur simple demande.

Un devis peut être proposé sur simple demande après examen de l’animal.

Litiges

En cas de différend déontologique les coordonnées du conseil régional de l’ordre sont : 
CROV Ile-de-France, 18 Cour Debille 75011 Paris

Médiateur de la consommation 

Le médiateur des litiges de la consommation de la profession de vétérinaire a pour objectif de régler de manière amiable les différends financiers survenant entre tout détenteur d’un animal, client d’un vétérinaire non professionnel et tout vétérinaire inscrit au tableau de l’ordre. Il intervient sur les litiges relatifs aux prestations des vétérinaires (notamment ceux relatifs aux honoraires, à des prestations ou ventes accessoires).
Conformément à l’article L 152-1 du Code de la consommation, en cas de litiges de la consommation vous pouvez contacter le médiateur à l’adresse internet suivante : mediateur-conso@veterinaire.fr ou par voie postale : médiateur de la consommation de la profession de vétérinaire, Conseil National de l’Ordre des Vétérinaires, 34 rue Bréguet, 75011 PARIS.

Responsabilité Civile Professionnelle

Notre établissement a souscrit une responsabilité civile professionnelle auprès de :

CREDIT AGRICOLE - CRCAM BRIE PICARDIE, mandataire intermédiaire enregistré à l’ORIAS sous le numéro 07 022 607 (www.Orias.fr) en qualité de courtier d’assurance ou de réassurance pour le compte de PACIFICA | SAS au Capital de 455.455.425,00 € | RCS Paris 352 358 865 | Sous le Contrôle de l’ACPR, 4 place de Budapest CS92459 75436 Paris Cedex 09 | Code NAF : 65.12Z | RC PRO et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7 

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des vétérinaires.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.    

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client

Tout acte sur un animal (traitement médicamenteux, anesthésie, chirurgie) comporte des risques dont nous informons le propriétaire. Cette information se fait verbalement ou par écrit par le biais d’un contrat de soins en particulier pour les cas graves pouvant mettre en jeu la vie des animaux.

Une contention peut être parfois nécessaire pour mettre en œuvre les soins ou l’examen de l’animal. Celle-ci peut entrainer exceptionnellement des blessures au patient malgré les précautions prises en particulier sur les animaux sauvages, agressifs ou indociles. Nous informerons le propriétaire ou le détenteur de la nécessité d’utiliser ce type de contention pour des raisons de sécurité. L’examen ou les soins du patient ne seront effectués qu’avec l’acceptation de la contention par le client. 

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les risques thérapeutiques et les conditions particulières d’examen énoncés ci-dessus.                

Contrat de soins, conditions particulières    

Toute intervention médicale ou chirurgicale faisant l’objet de conditions particulières non précisées dans ce document pourra faire l’objet d’un contrat de soins qui apportera au propriétaire les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

Prise en charge du patient lors de son décès 

En cas de décès du patient, le corps peut être rendu au propriétaire s’il le souhaite et si la législation le permet. Il peut également être pris en charge par l’établissement pour son incinération par l’intermédiaire de la société Crématis. Les frais d’incinération doivent être réglés par le propriétaire après signature des documents nécessaires.

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Les chiens de 1° et 2° catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants

A défaut de connaître le propriétaire de l’animal présenté par un tiers, le vétérinaire se conformera à la législation en vigueur. En dehors de soulager la souffrance animale, le vétérinaire dirigera la tierce personne vers la mairie la fourrière ou la SPA qui sont seules en charge de la gestion des animaux errants sur la commune.

Modalités de règlement

Tous les honoraires sont payables comptant lors de la restitution de l’animal ou en fin de consultation en :

• espèces
• carte bancaire

Un acompte pourra être demandé en cas d’hospitalisation.

De manière exceptionnelle un paiement différé peut être accepté par le vétérinaire mais la totalité de la somme doit être remise le jour du règlement en indiquant les dates des encaissements. Un quart de la somme devra impérativement être réglé le jour de la restitution de l’animal ou de la consultation si un paiement fractionné est demandé. Le paiement fractionné doit être demandé par le propriétaire avant la réalisation des actes. Aucun paiement fractionné n’est accepté pour la vente de produits ou d’aliments.

Le 17/03/2025
Docteur Matthieu Tanguy